{"id":1175,"date":"2020-10-21T16:48:30","date_gmt":"2020-10-21T16:48:30","guid":{"rendered":"https:\/\/www.matiasgomatomas.com\/mentions-legales\/"},"modified":"2024-01-29T09:19:09","modified_gmt":"2024-01-29T09:19:09","slug":"mentions-legales","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/www.matiasgomatomas.com\/fr\/mentions-legales\/","title":{"rendered":"Mentions l\u00e9gales"},"content":{"rendered":"

[vc_row css_animation=\u00a0\u00bb\u00a0\u00bb row_type=\u00a0\u00bbrow\u00a0\u00bb use_row_as_full_screen_section=\u00a0\u00bbno\u00a0\u00bb type=\u00a0\u00bbgrid\u00a0\u00bb angled_section=\u00a0\u00bbno\u00a0\u00bb text_align=\u00a0\u00bbleft\u00a0\u00bb background_image_as_pattern=\u00a0\u00bbwithout_pattern\u00a0\u00bb el_class=\u00a0\u00bbpaddingcabecera\u00a0\u00bb z_index=\u00a0\u00bb\u00a0\u00bb css=\u00a0\u00bb.vc_custom_1592302116044{background-image: url(http:\/\/www.matiasgomatomas.com\/wp-content\/uploads\/2020\/06\/matias-goma-tomas-about.jpg?id=166) !important;}\u00a0\u00bb][vc_column css_animation=\u00a0\u00bbfadeIn\u00a0\u00bb][vc_column_text]<\/p>\n

Mentions l\u00e9gales<\/h1>\n

[\/vc_column_text][vc_single_image image=\u00a0\u00bb119″ img_size=\u00a0\u00bbfull\u00a0\u00bb qode_css_animation=\u00a0\u00bb\u00a0\u00bb el_class=\u00a0\u00bbtrivalpapel\u00a0\u00bb][\/vc_column][\/vc_row][vc_row css_animation=\u00a0\u00bb\u00a0\u00bb row_type=\u00a0\u00bbrow\u00a0\u00bb use_row_as_full_screen_section=\u00a0\u00bbno\u00a0\u00bb type=\u00a0\u00bbgrid\u00a0\u00bb angled_section=\u00a0\u00bbno\u00a0\u00bb text_align=\u00a0\u00bbleft\u00a0\u00bb background_image_as_pattern=\u00a0\u00bbwithout_pattern\u00a0\u00bb el_class=\u00a0\u00bbpaddingsecciones\u00a0\u00bb z_index=\u00a0\u00bb\u00a0\u00bb][vc_column][vc_column_text]Mentions l\u00e9gales pour le site web https:\/\/www.matiasgomatomas.com<\/strong><\/p>\n

1.- Introduction.<\/u><\/p>\n

Le pr\u00e9sent document a pour objet d\u2019\u00e9tablir et de r\u00e9glementer les r\u00e8gles d\u2019utilisation du site […] (ci-apr\u00e8s le \u00ab site \u00bb), le terme site \u00e9tant d\u00e9fini comme toutes les pages et leurs contenus qui appartiennent \u00e0 Mat\u00edas Gom\u00e1 Tom\u00e1s S.A. et sont accessibles par le domaine […] et ses sous-domaines.<\/p>\n

L\u2019utilisation du site attribue la condition d\u2019utilisateur de celui-ci et implique l\u2019acceptation de toutes les conditions incluses dans les pr\u00e9sentes Mentions l\u00e9gales. L\u2019utilisateur s\u2019engage \u00e0 lire attentivement les pr\u00e9sentes Mentions l\u00e9gales chaque fois qu\u2019il a l\u2019intention d\u2019utiliser le site, \u00e9tant donn\u00e9 que le site et les conditions d\u2019utilisation figurant dans les pr\u00e9sentes Mentions l\u00e9gales peuvent faire l\u2019objet de modifications.<\/p>\n

L\u2019utilisateur peut revoir \u00e0 tout moment toutes les mentions sur notre site web.<\/p>\n

 <\/p>\n

2.- Propri\u00e9t\u00e9 du site web.<\/u><\/p>\n

Le propri\u00e9taire du pr\u00e9sent site est Mat\u00edas Gom\u00e1 Tom\u00e1s S.A. soci\u00e9t\u00e9 ayant son si\u00e8ge \u00e0 l\u2019adresse C\/ Afores S\/N de La Riba (Tarragone) et d\u00e9tentrice du code fiscal (CIF) : A-43004811. La soci\u00e9t\u00e9 est immatricul\u00e9e au registre du commerce de Tarragone au volume 2788, feuillet 17, page n\u00ba T-4810.<\/p>\n

Vous pouvez vous mettre en relation avec nous en nous t\u00e9l\u00e9phonant ou par courriel : t\u00e9l. : +34 977 87 60 40, courriel : dpo@clgrupoindustrial.com<\/p>\n

 <\/p>\n

3 – Propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle<\/u><\/p>\n

Les droits de propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle de ce site sont d\u00e9tenus par Mat\u00edas Gom\u00e1 Tom\u00e1s S.A., ou par des tiers lui ayant donn\u00e9 leur autorisation lorsque cela est n\u00e9cessaire.<\/p>\n

La reproduction, la distribution, la commercialisation ou la transformation non autoris\u00e9es, en tout ou en partie, du contenu du site constitue une violation des droits de propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle de Mat\u00edas Gom\u00e1 Tom\u00e1s S.A.. De m\u00eame, toutes les marques ou signes distinctifs de toute nature contenus dans le site sont prot\u00e9g\u00e9s par la loi.<\/p>\n

L\u2019utilisation non autoris\u00e9e des informations figurant sur ce site, ainsi que les dommages caus\u00e9s aux droits de propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle de Mat\u00edas Gom\u00e1 Tom\u00e1s S.A., peuvent conduire la soci\u00e9t\u00e9 \u00e0 prendre les mesures l\u00e9gales appropri\u00e9es et, le cas \u00e9ch\u00e9ant, \u00e0 exercer les responsabilit\u00e9s qui en d\u00e9coulent.<\/p>\n

Dans le cas o\u00f9 les produits de notre boutique en ligne seraient prot\u00e9g\u00e9s par la protection de la propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle, la soci\u00e9t\u00e9 Mat\u00edas Gom\u00e1 Tom\u00e1s S.A. garantit \u00eatre autoris\u00e9e \u00e0 g\u00e9rer l\u2019acquisition et le paiement du produit au consommateur.<\/p>\n

 <\/p>\n

4.- Exclusion de responsabilit\u00e9.<\/u><\/p>\n

Le contenu, les programmes, les informations ou les conseils exprim\u00e9s sur ce site doivent \u00eatre compris comme \u00e9tant purement indicatifs. Mat\u00edas Gom\u00e1 Tom\u00e1s S.A. n’est en aucun cas responsable de l\u2019efficacit\u00e9 ou de l\u2019exactitude de ces derniers, la soci\u00e9t\u00e9 \u00e9tant exon\u00e9r\u00e9e de toute responsabilit\u00e9 contractuelle ou extracontractuelle \u00e0 l\u2019\u00e9gard des utilisateurs qui en font usage, car il revient \u00e0 ceux-ci de d\u00e9cider selon leurs propres crit\u00e8res de l\u2019opportunit\u00e9 de leur utilisation.<\/p>\n

Les contenus fournis par des tiers ou des entreprises peuvent \u00eatre publi\u00e9s sur ce site. Mat\u00edas Gom\u00e1 Tom\u00e1s S.A. n\u2019est pas responsable de la v\u00e9racit\u00e9 et de l\u2019exactitude de ces contenus, et est exon\u00e9r\u00e9e de toute responsabilit\u00e9 contractuelle ou extracontractuelle \u00e0 l\u2019\u00e9gard des utilisateurs qui en font usage.<\/p>\n

Mat\u00edas Gom\u00e1 Tom\u00e1s S.A. se r\u00e9serve le droit de modifier le contenu du site sans pr\u00e9avis et sans aucune limitation.<\/p>\n

La soci\u00e9t\u00e9 d\u00e9cline \u00e9galement toute responsabilit\u00e9 quant aux \u00e9ventuels dommages-int\u00e9r\u00eats qui pourraient \u00eatre caus\u00e9s par le manque de disponibilit\u00e9 ou de continuit\u00e9 de ce site et des services qui y sont propos\u00e9s.<\/p>\n

Mat\u00edas Gom\u00e1 Tom\u00e1s S.A. ne garantit pas l\u2019absence de virus ou d\u2019autres \u00e9l\u00e9ments sur le site pouvant entra\u00eener des alt\u00e9rations du syst\u00e8me informatique de l\u2019utilisateur. Mat\u00edas Gom\u00e1 Tom\u00e1s S.A. d\u00e9cline toute responsabilit\u00e9 contractuelle ou extracontractuelle \u00e0 l\u2019\u00e9gard des utilisateurs qui en font usage et subissent des dommages de quelque nature que ce soit caus\u00e9s par des virus informatiques ou des \u00e9l\u00e9ments informatiques.<\/p>\n

Mat\u00edas Gom\u00e1 Tom\u00e1s S.A. d\u00e9cline toute responsabilit\u00e9 quant aux services que des tiers pourraient \u00e9ventuellement fournir sur le site.<\/p>\n

Mat\u00edas Gom\u00e1 Tom\u00e1s S.A. d\u00e9cline toute responsabilit\u00e9 quant aux services ou informations fournis sur d\u2019autres sites li\u00e9s \u00e0 celui-ci. Mat\u00edas Gom\u00e1 Tom\u00e1s S.A. ne contr\u00f4le pas les sites web de tiers ni n\u2019exerce aucun type de supervision sur ceux-ci. Nous conseillons aux utilisateurs de ces derniers d\u2019agir avec prudence et de consulter les \u00e9ventuelles conditions l\u00e9gales qui sont expos\u00e9es dans les sites web mentionn\u00e9s.<\/p>\n

Les utilisateurs qui envoient tout type d\u2019information \u00e0 Mat\u00edas Gom\u00e1 Tom\u00e1s S.A. prennent l\u2019engagement de veiller \u00e0 ce que ces informations sont v\u00e9ridiques et qu\u2019elles ne violent aucun droit de tiers ou la l\u00e9gislation en vigueur.<\/p>\n

 <\/p>\n

5.- Conditions d\u2019utilisation du site pour les utilisateurs.<\/u><\/p>\n

L\u2019acc\u00e8s au pr\u00e9sent site est gratuit, \u00e0 l\u2019exception des frais de connexion au r\u00e9seau de t\u00e9l\u00e9communication fourni par le fournisseur d\u2019acc\u00e8s des utilisateurs.<\/p>\n

Il est strictement interdit d\u2019utiliser le site \u00e0 des fins qui portent atteinte \u00e0 la propri\u00e9t\u00e9 ou aux int\u00e9r\u00eats de Mat\u00edas Gom\u00e1 Tomas S.A. ou de tiers, ou qui, de toute autre mani\u00e8re, surchargent, endommagent ou rendent inutilisables les r\u00e9seaux, serveurs et autres \u00e9quipements informatiques (mat\u00e9riel) ou produits et applications informatiques (logiciels) de Mat\u00edas Gom\u00e1 Tom\u00e1s S.A. ou de tiers.<\/p>\n

Dans le cas o\u00f9 l\u2019utilisateur saurait que les sites li\u00e9s renvoient \u00e0 des pages dont les contenus ou les services sont ill\u00e9gaux, nuisibles, d\u00e9gradants, violents ou contraires aux bonnes m\u0153urs nous lui serions reconnaissants de bien vouloir se mettre en relation avec Mat\u00edas Gom\u00e1 Tom\u00e1s S.A.<\/p>\n

 <\/p>\n

6 – Politique de protection des donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel<\/u><\/p>\n

Vous pouvez consulter notre politique de donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel dans la rubrique Politique de confidentialit\u00e9 de ce site web.<\/p>\n

 <\/p>\n

7.- Cookies.<\/u><\/p>\n

Les cookies servent \u00e0 am\u00e9liorer le fonctionnement du site. L\u2019article 4 du d\u00e9cret-loi royal 13\/2012 du 30 mars 2012 modifie la loi 34\/2002 du 11 juillet 2002 relative aux services de la soci\u00e9t\u00e9 de l\u2019information et du commerce \u00e9lectronique, \u00e9tablissant comme condition l\u2019obtention d\u2019un consentement \u00e9clair\u00e9 avant de stocker ou de consulter les informations sur le terminal de l\u2019utilisateur dans certains cas.<\/p>\n

Si nous utilisons d\u2019autres types de cookies que ceux requis, vous pouvez consulter la politique en mati\u00e8re de cookies dans le lien correspondant depuis la page d\u2019accueil du site web.<\/p>\n

 <\/p>\n

8.- L\u00e9gislation.<\/u><\/p>\n

Mat\u00edas Gom\u00e1 Tom\u00e1s S.A. vous informe que les pr\u00e9sentes Mentions l\u00e9gales sont r\u00e9gies en tout point par le droit espagnol. Le pr\u00e9sent contrat est \u00e9tabli en langue espagnole.<\/p>\n

 <\/p>\n

9.- Contactez-nous.<\/u><\/p>\n

Si vous avez des questions sur les conditions refl\u00e9t\u00e9es dans les pr\u00e9sentes Mentions l\u00e9gales, ou si vous souhaitez faire des suggestions ou des recommandations, veuillez nous contacter.[\/vc_column_text][\/vc_column][\/vc_row][vc_row css_animation=\u00a0\u00bb\u00a0\u00bb row_type=\u00a0\u00bbrow\u00a0\u00bb use_row_as_full_screen_section=\u00a0\u00bbno\u00a0\u00bb type=\u00a0\u00bbgrid\u00a0\u00bb angled_section=\u00a0\u00bbno\u00a0\u00bb text_align=\u00a0\u00bbleft\u00a0\u00bb background_image_as_pattern=\u00a0\u00bbwithout_pattern\u00a0\u00bb el_class=\u00a0\u00bbpaddingseccionescolor bordertop\u00a0\u00bb z_index=\u00a0\u00bb\u00a0\u00bb el_id=\u00a0\u00bbBloqueDescargas\u00a0\u00bb][vc_column][vc_column_text el_class=\u00a0\u00bbcenter\u00a0\u00bb]<\/p>\n

T\u00c9L\u00c9CHARGEMENTS<\/h2>\n

Nous souhaitons partager avec vous nos fiches produits, nos certifications et autres documents d\u2019int\u00e9r\u00eat.<\/p>\n

<\/div>\n

[\/vc_column_text][vc_row_inner row_type=\u00a0\u00bbrow\u00a0\u00bb type=\u00a0\u00bbfull_width\u00a0\u00bb text_align=\u00a0\u00bbleft\u00a0\u00bb css_animation=\u00a0\u00bb\u00a0\u00bb][vc_column_inner width=\u00a0\u00bb1\/3″][vc_column_text]<\/p>\n

FICHES PRODUITS<\/h4>\n

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BICOLORE (TL4)<\/span><\/a><\/div>\n

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TESTLINER (TL3)<\/span><\/a><\/div>\n

[\/vc_column_text][vc_column_text]<\/p>\n

FLUTING HP<\/span><\/a><\/div>\n

[\/vc_column_text][vc_column_text]<\/p>\n

DUAL USE (TL2)<\/span><\/a><\/div>\n

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CERTIFICATIONS<\/h4>\n

[\/vc_column_text][vc_empty_space height=\u00a0\u00bb20px\u00a0\u00bb][vc_column_text]<\/p>\n

CERTIFI\u00c9
\nISO 9001<\/a><\/span><\/div>\n

[\/vc_column_text][vc_column_text]<\/p>\n

CERTIFI\u00c9
\nIQNet<\/a><\/span><\/div>\n

[\/vc_column_text][vc_column_text]<\/p>\n

CERTIFI\u00c9
\nFSC\u00ae-C134173<\/a><\/span><\/div>\n

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CERTIFI\u00c9
\nPEFC<\/a><\/span><\/div>\n

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CERTIFI\u00c9
\nISO 14001<\/a><\/span><\/div>\n

[\/vc_column_text][vc_column_text]<\/p>\n

CERTIFI\u00c9
\nISO 50001<\/a><\/span><\/div>\n

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POLITIQUE INT\u00c9GR\u00c9E<\/h4>\n

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POLITIQUE INT\u00c9GR\u00c9E<\/a><\/span><\/div>\n

[\/vc_column_text][vc_empty_space height=\u00a0\u00bb20px\u00a0\u00bb][vc_column_text]<\/p>\n

AIDES ET SUBVENTIONS<\/h4>\n

[\/vc_column_text][vc_empty_space height=\u00a0\u00bb20px\u00a0\u00bb][vc_column_text]<\/p>\n

FICHIER: ICA012\/19\/00014<\/a><\/span><\/div>\n

[\/vc_column_text][vc_column_text]<\/p>\n

FICHIER: FN-PGESI-2018-002837<\/a><\/span><\/div>\n

[\/vc_column_text][vc_column_text]<\/p>\n

FICHIER: ICA022\/21\/000104<\/a><\/span><\/div>\n

[\/vc_column_text][vc_column_text]<\/p>\n

INT\u00c9R\u00caTS<\/h4>\n

[\/vc_column_text][vc_column_text]GRUPO INDUSTRIAL CL<\/span><\/a>[\/vc_column_text][vc_column_text]ASPAPEL<\/span><\/a>[\/vc_column_text][vc_column_text]AFCO<\/span><\/a>[\/vc_column_text][vc_column_text]FEFCO<\/span><\/a>[\/vc_column_text][vc_column_text]CEPI<\/span><\/a>[\/vc_column_text][\/vc_column_inner][\/vc_row_inner][\/vc_column][\/vc_row]<\/p>\n<\/section>","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

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